Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FOX
Etablissements J. GYSEL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93484420
Date de dépôt :
21/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2012

Présentation de la marque FOX

Déposée le 21 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) Etablissements J. GYSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements J. GYSEL domicilié(e) 2 rue des Briqueteries, 95270 BELLOY EN France (dossier no 2218037) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAMBON domicilié(e) 16 Boulevard d'Ormesson,95580 ENGHIEN LES BAINS (dossier no 2218037) - 95580 - France.

La marque FOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque FOX est expirée depuis le 26 mars 2012.

Etablissements J. GYSEL a également déposé les autres marques suivantes : ROL'BAC Fox , VAGUE , VILLA , GLYPHOSATE , JZEL , (Marque figurative) , P'tit Pas Lune , DUNE , GYSEL DISTRIBUTION , FOX


Etablissements J. GYSEL, Société anonyme - 2 rue des Briqueteries, 95270 BELLOY EN France (dossier no 2218037) - France


Cabinet CHAMBON - 16 Boulevard d'Ormesson,95580 ENGHIEN LES BAINS (dossier no 2218037) - 95580 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2003-10

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2002 n°2218037 - Publication au BOPI 2002-03-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Liens métalliques pour l'horticulture, manches d'outils métalliques, caillebotis métalliques, dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques), chevalets métalliques pour scier (ne constituant pas des parties de machines), trétaux métalliques, tuteurs métalliques, porte-bûches métalliques.Outils et instruments à main entraînés manuellement pour le jardinage, pulvérisateurs à main pour le jardinage; pinces et pincettes, pelles, pique-feu et tisonniers pour cheminées.Thermomètres, appareils électriques pour la destruction d'animaux nuisibles.Barbecues, soufflets pour cheminées.Dalles non métalliques, petites serres transportables non métalliques.Bordures de gazon en rondins, écrans de cheminées, serviteurs pour accessoires de cheminées, callebotis non métalliques, manches d'outils non métalliques, chevalets non métalliques pour scier (ne constituant pas des parties de machines), trétaux non métalliques, tuteurs non métalliques, piédestaux et supports pour pots à fleurs, jardinières, dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques), porte-bûches non métalliques.Poteries, pots à fleurs, couvercles pour pots à fleurs, supports pour fleurs, instruments d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, seaux, pièges à insectes, pièges non électriques pour animaux nuisibles, balais et balayettes.Liens non métalliques pour l'horticulture

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.